Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Isoconfort

Numéro de dépôt :
932479
Date de dépôt :
09/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1975 par Isoconfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Isoconfort domicilié(e) (soc. à r. l.), 47, rue du Spinois, Gosselies (Belgique). - Belgique.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932479.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 1985.

Isoconfort a également déposé les autres marques suivantes : ICO


Isoconfort - (soc. à r. l.), 47, rue du Spinois, Gosselies (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Isolants, isolants thermiques, matériel isolant thermique et acoustique, produit pour l'isolement du froid, plaques et baguettes de matière plastique;châssis en matières plastiques notamment en chlorure de polyvinyle et, en particulier, châssis de fenêtres en ces matières;verre à vitre.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.